Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 08/12/2009
Délibération N° 25/2009 du 04 novembre 2009 sur la tarification de l'eau pour l'année 2009
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 08/12/2009
Délibération N° 26/2009 du 04 novembre 2009 sur la pose de compteurs d'eau manquants
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 08/12/2009
Délibération N°27/2009 du 04 novembre 2009 ; : Démission d'un conseiller municipal de son poste d'adjoint spécial et désignation d'un autre adjoint spécial Document téléchargeable au format PDF via le lien suivant : ...
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 08/12/2009
Délibération N°28/2009 du 04 novembre 2009 : Démission d'un conseiller municipal de sa fonction de délégué titulaire de la Commune au Conseil Syndical de la Pieve de Sampiero et désignation d'un délégué titulaire Document...
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 08/12/2009
Délibération N° 29/2009 du 04 novembre 2009 : Cession d'une parcelle communale en vue de désenclaver une propriété privée. Document téléchargeable au format PDF via le lien suivant : ...
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 08/12/2009
Document téléchargeable au format PDF via le lien suivant / www.mairie-cauro.com/mesdoc/conseil_municipal_du_280809.pdf
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 10/09/2009
Délibération N°20/2009 du 29 juin 2009 modifiant la délibération N°08/2009 du 27 mars 2009 relative à la tarification de l'eau et de l'assainissement
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 10/09/2009
Délibération du 29 juin 2009 N°21/2009 pour l'aménagement d'un faux plafond dans la cantine scolaire de Cauro
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 10/09/2009
Délibération du 29 juin 2009 N°22/2009 instituant une régie de recettes pour l'encaissement des sommes d'argent perçues au titre de la garderie périscolaire
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 10/09/2009
Délibération du 28 août 2009 N°23/2009 annulant la délibération du 29 juin 2009 N°18/2009 contenant plan de financement de l'assainissement de la zone dite de Sialare - nouveau plan de financement suite à dotation parlementaire obtenue
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 05/08/2009
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2009
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 10/07/2009
INSTAURATION D'UNE GARDERIE PERISCOLAIRE à compter du 10 septembre 2009 (rentrée scolaire 2009/2010)
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 02/07/2009
CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL - ATTRIBUTION D'INDEMNITE
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 02/07/2009
AUGMENTATION DES TAUX D'IMPOSITION TH TFB
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 02/07/2009
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE REPAS - ELECTION AU PARLEMENT EUROPEEN DU 07 JUIN 2009
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 02/07/2009
PARTICIPATION FINANCIERE AU SATESE (SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE A L'EXPLOITATION DES STATIONS D'EPURATION)
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 02/07/2009
ADHESION A LA CHARTE DE LA LANGUE CORSE - NIVEAU 2
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 02/07/2009
INSTAURATION DU PRINCIPE DE LA PVR SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL (PARTICIPATION POUR VOIRIES ET RESEAUX)
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 02/07/2009
REALISATION DE L'ASSAINISSEMENT DU QUARTIER SIALARE/STADE - RECHERCHE DE FINANCEMENT - ANNULATION DE LA DELIBERATION N°03/2009 DU 27 MARS 2009
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 08/06/2009
Compte-rendu de séance du conseil municipal du 27 mars 2009
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 02/06/2009
REALISATION DE L'ASSAINISSEMENT du QUARTIER SIALARE/STADE - RECHERCHE DE FINANCEMENT - ANNULATION DE LA DELIBERATION N°05/2006 du 24 AVRIL 2006
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 02/06/2009
REMISE ; AUX NORMES DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DE LA CANTINE SCOLAIRE - Demande de subventions ; fichier téléchargeable au format PDF via le lien suivant : ; ;
Accueil / Vie Communale / Délibérations 2009 /
Publié le 02/06/2009
NUMERISATION DES REGISTRES D'ETAT CIVIL : ANNEES 1900 à 1943 ; fichier téléchargeable au format PDF via le lien suivant : ; http://www.mairie-cauro.com/mesdoc/numerisation_registre_etat_civil.pdf